facebook
Rechercher        
  • Mentions légales

    Le site http://www.deltasud-sa.com est édité par :

    Delta Sud S.A.
    Z.I. rue Edouard Branly
    47400 TONNEINS

    Téléphone : 05 53 79 88 00
    Fax : 05 53 79 88 37

    N° SIRET :​ 423 299 551 00014
    RC : ​423 299 551
    N° T.V.A. : ​FR 79 423 299 551 00014

    Directeur de la publication
    Serge Tomiet - Directeur Général

    Réalisation
    Conception et interface graphique > Bonze Design

    Développement
    Davy Quillat

    Hébergement
    OVH - 140 Quai du Sartel
    59100 Roubaix - France
    Tél : 0899 701 761
    www.ovh.com


    Propriété intellectuelle
    Tous droits réservés © DELTA SUD SA 2014 - Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site www.deltasud-sa.com (textes, photos, vidéos…) y compris les documents téléchargeables ou tout autres éléments prétés par nos partenaires avec leur accord) est interdite. L’extraction et l’utilisation à des fins professionnelles ou commerciales de tout ou partie de la présente base de données sans l’accord préalable et express de Delta Sud S.A. est interdite.

    Confidentialité - Données personnelles
    Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
    Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
    Delta Sud S.A.
    Z.I. rue Edouard Branly
    47400 TONNEINS

    Responsabilité
    Delta Sud S.A. n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de Delta Sud S.A. ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

    Liens Hypertextes
    Delta Sud décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien avec son site. La création de liens hypertextes vers le site www.deltasud-sa.com est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit d’envoyer un message à : serge.tomiet@deltasud.fr

    Informations relatives au contenus du site
    La mise à jour du site est réalisée quotidiennement par Delta Sud S.A. Nous rappelons que le contenu de ce site peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. Il peut comporter des inexactitudes ou omissions. Le contenu est succeptible d’être modifié ou mis à jours dans de brefs délais.

    Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir à l’administrateur du site : sylvie.guay@deltasud.frou serge.tomiet@deltasud.fr

    Cookies
    Pour des raisons liées à la technologie employée, un cookie de session peut vous être proposé au cours de votre navigation à des fins de mesure de l’audience du site. Vous pouvez refuser ce cookie ou le supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site.

    Durée
    Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Delta Sud S.A. sur le site www.deltasud-sa.com


    Loi applicable et compétence
    Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.